[Français] [English] 

ENQUETE PUBLIQUE

MODIFICATIONS DE TRACES DE CHEMINS COMMUNAUX
ENQUETE PUBLIQUE.zip

Plans de gestion Lièvre_modalités saison2017-2018


Plans de gestion Lièvre_modalités saison2017-2018

SAISON CHASSE 2017 2018

chasse Drôme_2017-2018

DIVAGATION DES CHIENS

RAPPEL IMPORTANT
DIVAGATION DES CHIENS

NOUVEL ARRETE CONCERNANT INCINERATION DES DECHETS VERTS 

Prenez connaissance de l'arrêté 
BRULAGE DES DECHETS VERTS

INFO CAF  Horaires de permanence

HORAIRES DE PERMANENCE CAF

Titre du panneau

ENQUETE PUBLIQUE

TARIF DE LOCATION DU  MATERIEL  COMMUNAL (DCM DU 27/07/2015) 


(Tables et bancs en bois pour festivités)


Devant la demande importante de prêt de matériel communal par les particuliers et les commerçants, Monsieur le Maire propose de fixer un tarif de location.

La proposition de tarification de location des tables et des bancs est la suivante:
A compter du 1 er janvier 2016, la location d'une table sera de 1 euro/pièce  et cinquante centimes/ pièce pour un banc. Ce tarif s'appliquerait aux  particuliers et commerçants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'adopter ce tarif à compter du 1er janvier 2016.
Le paiement s'effectuera uniquement par chèque.



TARIF DE LOCATION MATERIEL COMMUNAL


Site web créé avec Lauyan TOWebDernière mise à jour : lundi 13 août 2018